Observateur OCDE
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  • Fiscalité : le problème des montages hybrides

    La campagne mondiale pour améliorer les règles fiscales internationales, dont beaucoup ont été conçues il y a plus d’un siècle, et les adapter à l’ère de la mondialisation et des nouvelles technologies se poursuivra en 2014. 

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  • Dépenses fiscales

    Dans tous les pays de l’OCDE, l’administration collecte des recettes et redistribue cet argent public, souvent sous la forme de dépenses obligatoires allouées à des programmes sociaux d’éducation ou de santé. Le système d’imposition inclut généralement des « dépenses fiscales » – c’est-à-dire des dispositions qui permettent à certaines catégories de contribuables, comme les dirigeants de petites entreprises, les retraités, les mères qui ont un emploi ou encore les personnes ayant réalisé certaines actions, telles que des dons à des oeuvres caritatives, de payer moins d’impôts.

    (274 mots)
  • Fiscalité, décentralisation et relations inter-administrations

    « Une carrière politique ne vous prépare pas à gouverner », déclarait l’un des personnages de Yes Minister, une série télévisée satirique britannique des années 70. Il avait raison ! Pour tout politicien fraîchement élu, l’État apparaît comme un entrelacs difficile et complexe où se prennent (voire se bloquent) des décisions et où s’appliquent des politiques.

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  • ©Reuters/Lucas Jackson

    Pour une finance digne de confiance

    La perte de confiance du public vis-à-vis des secteurs bancaire et financier est justifiée. La confiance ne sera rétablie que si les questions d’aléa moral et de conflits d’intérêts sont traitées. Des réformes s’imposent pour que les banques et les banquiers – et non les contribuables – paient le prix de leurs échecs et soient tenus pleinement responsables de leurs actes.

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  • ©David Rooney

    Lutter contre l’érosion fiscale

    Les entreprises multinationales (EMN) sont accusées d’échapper à l’impôt partout dans le monde, et en particulier dans les pays en développement où les recettes fiscales sont indispensables pour le développement à long terme. Rien d’étonnant à ce que les contribuables de plusieurs pays aient récemment manifesté leur colère.

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  • Fiscalité et développement

    Relever le défi de la mise en place de systèmes fiscaux efficaces dans les pays en développement nécessite une coopération internationale entre les pays avancés et en développement, les organisations internationales, les entreprises et la société civile.

    (837 mots)
  • Prix de transfert et fiscalité : devenez un expert

     

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  • Éliminer les lacunes fiscales

    Les conséquences économiques de la crise ont opportunément déclenché une réévaluation des pratiques de dépenses publiques et de recouvrement des recettes publiques de part et d’autre de l’Atlantique. Pendant que des supercommissions du Congrès américain et des délégations de l’UE élaborent des plans pour payer la facture d’une dette colossale, divers groupes de la société civile, le mouvement Occupy, mais aussi le simple bon sens, ont légitimement attiré l’attention sur certaines échappatoires fiscales et pratiques d’entreprises qui coûtent des milliards de dollars aux finances publiques.

    (807 mots)
  • Cliquer pour agrandir

    La fiscalité au service de l’équité

    Aujourd’hui, la marée montante pourrait ne plus soulever tous les bateaux, pour reprendre la métaphore du Président Kennedy qui, en 1963, liait la croissance économique à une prospérité unanimement partagée. Les gouvernements peuvent-ils préserver la cohésion sociale indispensable à une croissance pérenne ? Assurer une répartition équitable des revenus reste l’un des objectifs clés de la politique budgétaire et fiscale.

    (1606 mots)
  • Mettre l’impôt au service de l’emploi

    Entre 2008 et 2011, le taux de chômage de la zone OCDE est passé de 6,1 % à 8,2 %. Les gouvernements cherchant à créer des emplois font, dans le même temps, face à d’amples déficits budgétaires, autre héritage de la crise. Des réformes fiscales peuvent les aider à concilier ces deux impératifs. 

    (1149 mots)
  • Le G20 et la crise : des progrès tangibles

    Nous restons aux prises avec la pire crise économique du dernier demi-siècle. Face aux sombres perspectives à court terme, l’opinion publique mondiale est en droit de s’interroger sur l’aptitude des dirigeants politiques à trouver une voie de sortie.

    (812 mots)
  • Vos impôts sur Twitter

    Les médias sociaux sont utilisés par les publicitaires, les hommes politiques et les chasseurs de têtes. Les services fiscaux y viennent aussi.
    Avez-vous jamais suivi un responsable fiscal sur Twitter, ou « aimé » la page de votre service fiscal sur Facebook ? Des États-Unis à la Nouvelle- Zélande, les autorités fiscales améliorent leur image sur les médias sociaux en nous donnant des conseils pour remplir nos déclarations d’impôts, en communiquant des informations sur les réformes budgétaires, en promouvant les formulaires de déclaration en ligne et, bien entendu, en envoyant des rappels sur les dates limites de paiement.

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  • Le G20 et la crise : des progrès tangibles

    Nous restons aux prises avec la pire crise économique du dernier demi-siècle. Face aux sombres perspectives à court terme, l’opinion publique mondiale est en droit de s’interroger sur l’aptitude des dirigeants politiques à trouver une voie de sortie.

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  • Un demi-siècle de TVA : vers un système à taux unique ?

    Comme l’OCDE, la TVA est née il y a environ 50 ans. Est-ce le moment d’en remplacer les aspects les plus anciens et pesants par un système allégé, reposant sur une large base et à taux standard ?

    (2633 mots)
  • Cliquer pour agrandir

    La fiscalité africaine à la loupe

    Renforcer les capacités des administrations fiscales est essentiel pour stimuler le développement de l’Afrique. Selon une nouvelle étude, des actions sont déjà engagées, mais il faut faire davantage.

    (1499 mots)
  • Restaurer les finances publiques

    Comment les gouvernements peuvent-ils rétablir les finances publiques tout en favorisant une croissance économique solide ? Avec l’augmentation des déficits publics et les niveaux historiques de la dette publique, la tâche sera rude. Mais pour l’OCDE, une bonne combinaison de politiques déterminées peut susciter d’importants progrès.

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  • Fiscalité verte

    L’un des domaines dans lesquels les gouvernements ont cherché à augmenter leurs revenus sont les taxes écologiques. Et ce, pour de bonnes raisons. Les taxes peuvent fournir une incitation claire à réduire les dégâts environnementaux.

    (192 mots)
  • ©OECD

    Pionniers contre la fraude fiscale

    Lorsque le G20 a décidé de renforcer la lutte contre la fraude fiscale, la pertinence de plusieurs décennies de travaux de l’OCDE n’en a été que plus manifeste. La volonté croissante de s’attaquer à la fraude contribue à rétablir la confiance dans les systèmes fiscaux et à verrouiller les possibilités d’exercer des activités illégales.

    (1353 mots)
  • L’impératif budgétaire

    Les gouvernements et les banques centrales ont réussi à éviter une catastrophe économique mondiale, mais la crise a laissé derrière elle des États quasiment en faillite. Un retour rapide à la solvabilité est indispensable.

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  • Table ronde sur les déficits publics

    Le déficit budgétaire pour l’ensemble de la zone OCDE a culminé à environ 7,5 % du PIB en 2010, soit l’équivalent de 3 300 milliards de dollars. En 2011, ce niveau devrait descendre aux alentours de 6,1 % du PIB, ce qui restera historiquement élevé. Mais bien que la nécessité de restaurer les finances publiques soit partagée dans le monde entier, l’état du solde budgétaire des gouvernements varie considérablement.

    (3632 mots)
  • En bref - octobre 2010

    Ralentissement en vue ?; Économie ; Verbatim ; Dépêches ; Travaux anti-corruption primés ; Lancement d'iLibrary ; Israël rejoint l'OCDE ; Le Secrétaire général reconduit ; Best of...

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  • David Rooney

    Impôts sur le revenu : ce que payent toujours les contribuables

    Il y a plus de dix ans, les fiscalistes de l’OCDE Flip de Kam et Chiara Bronchi publiaient l’un de nos articles les plus téléchargés : « Impôts sur le revenu : ce que payent réellement les contribuables » (L’Observateur de l’OCDE n° 216, mars 1999). Certaines évolutions ont eu lieu depuis, mais la nécessité de connaître le montant de l’ensemble des impôts, au-delà des plus connus, demeure plus actuelle que jamais.

    (2334 mots)
  • En bref - juillet 2010

    Dépenses de santé en hausse ; Dépêches ; Verbatim ; Benvenuto ! ; Économie ; Spéculation alimentaire ? ; Flexibilité chinoise bienvenue ; Échanges sans frontières ; Best of...

    (1866 mots)
  • ©REUTERS/Benoit Tessier

    Un lobbying plus transparent pour des politiques plus saines

    L’OCDE a élaboré de nouvelles lignes directrices pour un lobbying plus transparent et plus équilibré.

    (1426 mots)
  • ©REUTERS/Mark Wessels

    Perspectives africaines

    Avant la récession mondiale, la plupart des pays africains connaissaient enfin une forte expansion. Un rebond est-il possible ?

    (1170 mots)
  • Consolider la reprise

    Le printemps est enfin de retour dans la plupart des pays de l’OCDE, où les signes de reprise commencent à se multiplier. C’est une bonne nouvelle, car la récession a été longue et difficile. Mais si le pire de la crise est sans doute derrière nous, la reprise demeure fragile.

    (926 mots)
  • Fiscalité et développement

    Les informations fiscales pays par pays peuvent‑elles contribuer à accroître les recettes au service du développement ? La réponse n’est pas si simple.

    (1725 mots)
  • André Faber

    De la crise à la reprise

    Les profondes cicatrices laissées par la crise peuvent être soignées en prenant des mesures adéquates, notamment en matière de concurrence, d’emploi, de fiscalité et de services financiers. De telles mesures stimuleraient également la croissance à long terme.

    (1627 mots)
  • Gouvernement sud-africain

    Fiscalité en Afrique : une ère nouvelle

    Le Forum sur l’administration fiscale en Afrique (ATAF) est une étape décisive sur la voie d’une plus grande autonomie, d’une croissance renforcée et d’un développement social accru des pays du continent.

    (1468 mots)
  • VisualMedia

    Responsabilité des entreprises et fiscalité

    Un certain nombre de grandes entreprises commencent à considérer la discipline fiscale comme partie intégrante de leurs responsabilités sociales. D’autres devraient suivre leur exemple.

    (1301 mots)
  • ©David Rooney

    Prix de transfert : un défi pour les pays en développement

    Aujourd’hui, la plupart des débats sur la fiscalité et les pays en développement portent sur la fuite des recettes fiscales vers les paradis fiscaux offshore. Mais les pays en développement doivent aussi être attentifs à la question des prix de transfert. Ils éviteraient ainsi des pertes fiscales au niveau des transactions transnationales effectuées par les multinationales. Explication.

    (1964 mots)
  • ©David Rooney

    Un nouveau contrat social ?

    La façade du bâtiment de l’Internal Revenue Service à Washington DC arbore une citation du poète, auteur et juge américain, Oliver Wendell Holmes : « Les impôts sont le prix à payer pour une société civilisée ». C’est la perspective d’améliorer la gouvernance par le biais des recettes publiques qui est importante pour la société civile, et chacun a son rôle à jouer.

    (771 mots)
  • ©David Rooney

    La fiscalité, levier de développement

    Réformer les systèmes fiscaux peut favoriser le développement en renforçant l’autonomie des gouvernements. Cela peut aussi susciter des réformes plus vastes.

    (1169 mots)
  • Le financement des PME en Tunisie

    Tout au long de son cycle de vie, création, exploitation, développement, restructuration, reprise et transmission, la PME a besoin d'un financement adéquat qui réponde au mieux aux exigences de la période.

    (1290 mots)
  • Lutter contre la fraude fiscale

    Bien que l'OCDE s'emploie depuis plus de 50 ans à instaurer plus de justice dans la fiscalité internationale, ce n'est qu'avec un rapport de mai 1998 sur la concurrence fiscale dommageable qu'elle a renforcé ses travaux sur la fraude fiscale, les paradis fiscaux et autres pratiques abusives. Depuis, elle s'est attachée à lutter contre les pratiques fiscales dommageables, à améliorer la discipline fiscale, à encourager l'échange de renseignements, à combattre l'optimisation fiscale abusive et la corruption, ainsi qu'à resserrer la coopération entre les autorités fiscales et celles chargées de lutter contre le blanchiment d'argent.

    (435 mots)
  • Faire place nette

    S'il est vrai que la crise économique mondiale trouve son origine dans le système financier, comme cela est généralement admis, alors la résolution de la crise passe par une remise en ordre de la gouvernance financière mondiale et de la réglementation des marchés de capitaux. Certaines réformes sont en cours, mais en tardant à mettre en oeuvre une refonte complète et bien ciblée, les autorités risquent de laisser perdurer des failles susceptibles de provoquer une nouvelle crise.

    (800 mots)
  • ©Jo Yong-hak/Reuters

    En bref - juin 2009

    Chute record du PIB ; Économie ; Verbatim ; Matières sexuées ? ; Discipline fiscale ; Comité d'aide au développement ; Chômage des jeunes ; Aide irlandaise ; Best of...

    (1479 mots)
  • Cliquer pour agrandir. ©David Rooney

    Pour une fiscalité plus transparente

    Ces derniers mois, un changement radical est intervenu : les gouvernements sont désormais plus enclins à échanger des renseignements fiscaux avec d'autres pays. Pourquoi cela ?

    (936 mots)
  • Cliquer pour agrandir. © David Rooney

    La fiscalité sert le développement

    Des systèmes fiscaux plus solides et plus sains favoriseraient le développement, mais il y a beaucoup à faire.

    (1432 mots)
  • ©Gouvernement sud-africain

    Recadrer les banques

    Si la fiscalité n'a pas provoqué la crise financière, celle-ci n'en soulève pas moins des interrogations dans certains domaines, comme la fraude, la discipline ou encore la transparence des marchés de capitaux. L'Observateur de l'OCDE a interrogé à ce propos le ministre des Finances de l'Afrique du Sud, M. Pravin Gordhan, qui est aussi président du Forum sur l'administration fiscale de l'OCDE.

    (595 mots)
  • © Gouvernement du Liechtenstein

    À livre ouvert

    « Le droit au respect de la vie privée demeurera une pierre angulaire de notre système juridique »

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  • Cliquer pour agrandir

    Retour du pic fiscal ?

    Le Danemark demeure le pays de l'OCDE où la fiscalité est la plus lourde, suivi de la Suède, tandis qu'elle est la plus basse au Mexique et en Turquie, selon les dernières Statistiques des recettes publiques. Au Danemark, le taux d'imposition par rapport au PIB s'est élevé à 48,9 % en 2007, contre 23,7 % en Turquie.

    (248 mots)
  • Retour de la politique budgétaire ?

    L’ensemble de l’économie mondiale est touchée par la crise financière, poussant les gouvernements à voler au secours des systèmes financiers et à prendre des mesures pour relancer la croissance. La politique budgétaire en sort gagnante, même si elle nécessite une mise en oeuvre audacieuse.

    (1372 mots)
  • ©OCDE

    Le Modèle de convention fiscale de l’OCDE

    Le Modèle de convention fiscale de l'OCDE, qui vient de fêter ses 50 ans, peut-il continuer à jouer son rôle : rendre la fiscalité internationale plus équitable et plus facile à maîtriser ? Probablement, mais ce n'est pas toujours simple.

    (1456 mots)
  • ©David Rooney

    Un modèle à célébrer

    En 50 ans, le Modèle de convention fiscale de l'OCDE est devenue une référence incontournable pour le monde des affaires. Voici pourquoi.

    (1430 mots)
  • Fiscalité, transparence et économie mondiale

    La campagne de l’OCDE contre la concurrence fiscale dommageable a eu de la publicité début 2008 grâce aux révélations sur une fraude fiscale massive de ressortissants allemands et d’autres pays par l’intermédiaire du Liechtenstein.

    (790 mots)
  • ©David Rooney

    Les hauts et les bas des impôts à taux unique

    Imaginez une déclaration d’impôt longue comme une carte postale. C’est ce que prédisent les partisans de l’impôt à taux unique.

    (1767 mots)
  • David Rooney

    Alerte sur l’impôt sur les sociétés

    Selon la célèbre maxime de Benjamin Franklin, « rien en ce monde n’est certain, à part la mort et les impôts ». Pour les entreprises, néanmoins, payer des impôts n’a rien d’une certitude. Non seulement les taux légaux d’imposition sur les sociétés baissent rapidement dans la plupart des pays, mais les entreprises trouvent sans cesse de nouveaux moyens d’échapper à l’impôt – l’achat d’emprunts dans des sociétés non cotées en bourse en est la tendance la plus récente.

    (1492 mots)
  • ©David Rooney

    Les taxes sur l'énergie sont-elles efficaces?

    La fiscalité peut-elle aider les gouvernements à réaliser des objectifs environnementaux en matière d’énergie et d’émissions ?
    Selon certaines conditions, oui.

    (1327 mots)
  • Fiscalité dans un monde sans frontières

    La mondialisation s’accompagne de coûts et d’avantages, même pour le fiscaliste. L’évolution vers un monde sans frontières offre aux contribuables de nouvelles possibilités de réduction du montant de leurs impôts. Cette planification fiscale est dans une large mesure légitime. Une planification fiscale judicieuse est nécessaire, étant donné les conditions dans lesquelles les entreprises évoluent, avec des législations de plus en plus complexes, notamment pour les activités internationales. Elles souhaitent par ailleurs réduire légalement leurs coûts, notamment fiscaux.

    (1402 mots)
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