Pas de répit après Seattle?

« L’avenir n’est plus ce qu’il était ! » observa un jour, à propos de l’évolution des choses, ‘Yogi’ Berra, joueur de base-ball américain et philosophe au pied levé. Aujourd’hui, un négociateur commercial de retour de la Conférence de Seattle pourrait bien employer les mêmes mots.
Les zones de désaccord lors de la réunion ministérielle de l’OMC ont été d’une étendue alarmante. Cela peut sembler paradoxal à certains égards. Tout d’abord, les négociateurs commerciaux n’ont jamais disposé de meilleurs outils de travail. L’OMC est une institution reconnue et qui a fait ses preuves. La crise asiatique n’a pas provoqué de réactions protectionnistes. Et il existait même un mode d’emploi détaillé pour les négociations sur l’agriculture et les services, ainsi que pour l’examen d’autres accords. Enfin, le programme de travail prospectif créé à Singapour en 1996 a bien progressé.Alors d’où viennent toutes ces hésitations et divergences de vues ? La réponse n’est pas simple. Il y a d’abord le manque de leadership et de volonté collectifs. Les États-Unis, en renonçant au rôle d’architecte qu’ils ont traditionnellement joué dans les négociations commerciales internationales, y ont sans doute contribué. D’autres gouvernements, dans la zone OCDE, se sont rétractés souvent en réponse aux réactions négatives de l’opinion publique à l’égard de l’OMC – dans laquelle plusieurs voient aujourd’hui l’instrument diabolique de la mondialisation. Quant aux pays en développement, ils se méfient beaucoup des propositions visant à rendre l’OMC plus « verte » ou plus « bleue ». À leurs yeux, ce ne sont là que des tentatives masquées pour mettre en place de nouvelles entraves douanières. Ce qu’ils souhaitent plutôt, c’est un nouvel accord qui élimine les obstacles traditionnels à leurs exportations et une aide pour appliquer les accords qui ont déjà été conclus.Il est grand temps que les pouvoirs publics reprennent les choses en main et forment des projets d’avenir. C’est à eux qu’il incombe de veiller aux intérêts de l’ensemble de la société, sans courber l’échine devant les différents groupes de pression. Il faut que tous les dépositaires d’enjeux dans le monde actuel aient à nouveau confiance dans le système des échanges commerciaux. Il faut aussi que l’OMC retrouve sa crédibilité. La tâche est peut-être difficile mais il faut la mener à bien.Il y a de bonnes raisons pour que la réduction des obstacles aux échanges reste au cœur des discussions du prochain cycle de négociations quand du moins il sera lancé. L’OMC et son prédécesseur, le GATT, ont démontré qu’ils maîtrisaient bien le sujet. L’OMC, avec toute l’expérience qu’elle a accumulée, devrait pouvoir obtenir les résultats concrets tant attendus pour les régions en développement. Si les priorités et les ambitions diffèrent d’un pays à l’autre, en particulier dans le domaine de l’agriculture, rien ne justifie qu’au cours des mois et des années à venir les négociations achoppent sur la question des barrières commerciales.Les chances de voir la confiance générale se réinstaller dépendent beaucoup de ces négociations sur l’accès au marché, que ce soit du côté de l’agriculture, des textiles ou des droits de douane industriels. Pour souligner leur volonté de faire avancer les choses, les pays de la zone OCDE devraient donner l’exemple et aborder sans hésitation tous les dossiers sensibles. Autrement dit, pas de sujet tabou !Si l’on veut que les négociations dans leur ensemble aboutissent à un consensus, il faudra peut-être faire le compromis d’examiner la mise en application des accords de l’OMC. Mais cela devra être fait avec discernement. Après tout, on est parvenu aux accords de l’Uruguay au terme de négociations laborieuses et qui, pour une large part, ont pris en compte les intérêts des pays en développement. La renégociation de l’un ou l’autre des accords déjà conclus ne conduirait pas nécessairement à une amélioration de la situation pour ces pays. En fait, le résultat pourrait être pire. Mais les problèmes de mise en application ne devraient pas être écartés pour autant. On doit les inscrire à l’ordre du jour et parvenir à des conclusions. Par exemple, on pourrait envisager une aide à la mise en application qui tienne compte, dans la mesure du possible, des besoins particuliers à chacun des pays.Réglementation et perspectivesTroisième volet important du futur programme sur les échanges commerciaux : l’élaboration d’une réglementation. Il y a ici toute une panoplie de conflits d’intérêts. On a beau dire que la question réglementaire ne devrait pas être qu’une affaire de concessions mutuelles, comme c’est habituellement le cas dans les négociations commerciales, il y a des réalités politiques qu’on ne peut ignorer. Certains pays modifieront sans doute leur position sur les problèmes plus traditionnels de l’accès aux marchés selon que des thèmes tels que l’investissement et la concurrence apparaîtront ou non à l’ordre du jour du prochain cycle de négociations. Ce qui prime avant tout, c’est la crédibilité à long terme et la viabilité du système des échanges multilatéraux. Pour rester pertinente, la réglementation ne doit pas se laisser dépasser par une économie mondiale en pleine évolution, caractérisée notamment par une prolifération d’accords commerciaux régionaux. Elle doit par ailleurs favoriser le développement durable au sens le plus large du terme.Confier aux tribunaux le soin de trancher les litiges et les conflits commerciaux, plutôt que de formuler des règles du jeu précises, ne nous mènera pas très loin. Plus ces conflits profiteront des imprécisions ou insuffisances réglementaires de l’OMC pour s’immiscer sur le terrain sensible des lois nationales, plus on risquera de s’aliéner non seulement l’opinion publique, mais aussi les dirigeants politiques eux-mêmes.Nous ne sommes pas loin du gouffre. De nouvelles négociations commerciales s’avèrent plus que jamais indispensables pour faire converger les intérêts. Dans la mesure où les résultats obtenus garantiront des échanges plus ouverts, et non pas de nouvelles entraves au commerce, la crédibilité sera rétablie. Prenons par exemple la question du travail et des échanges : si les discussions au sein de l’organisation visent non pas à susciter de nouvelles restrictions commerciales mais bien à promouvoir de meilleures conditions de travail, et si les outils mis à la disposition de tous les partenaires sont des incitations positives à l’action, et non pas de nouvelles contraintes, il est alors possible d’espérer que de véritables progrès soient enregistrés dans le cadre de l’OMC.Les enjeux sont importants. Si importants qu’un nouvel échec des négociations coûterait très cher sur le plan politique. La Conférence de l’Uruguay a montré l’impact que peuvent avoir les grandes négociations commerciales. Pouvons-nous nous permettre d’attendre encore dix ans avant de faire évoluer le système des échanges internationaux ? Probablement pas. Le mondialisation va se poursuivre, en dépit des résultats obtenus à Seattle. Les ministres devraient faire tout ce qui est en leur pouvoir pour lancer un Cycle du Millénaire digne de ce nom. Et s’ils réservent, dans leurs discussions, une place de choix aux intérêts des pays économiquement défavorisés, nous pourrions tous y trouver notre compte.*Directeur du Département des échanges internationaux au ministère des Affaires étrangères suédois et Président Comité des échanges à l’OCDE.


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