Qu'est-ce que la corruption?

De nos jours, la corruption est un sujet qui est ouvertement évoqué dans la plupart des pays, et rares sont ceux qui prétendent ne pas en souffrir. C’est là une bonne chose, car les hommes politiques, les représentants patronaux et syndicaux, les journalistes et la société civile ont ainsi, exceptionnellement, l’occasion de s’exprimer d’une seule voix pour dire que l’éradication de ce fléau revêt un caractère d’urgence.

En revanche, ils ont plus de mal à s’entendre sur ce que recouvre précisément la notion de corruption. Même la définition la plus largement utilisée, à savoir « l’abus de pouvoirs conférés par une fonction publique à des fins d’enrichissement personnel », peut paraître simplificatrice.

Au début des années 90, de multiples initiatives ont été prises dans le but de lutter contre la corruption, au niveau national et régional aussi bien qu’international. Elles ont donné lieu à une coopération exceptionnellement intense au niveau mondial qui a débouché sur l’élaboration d’une panoplie d’instruments internationaux comme la Convention de l’OCDE sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales ou la Convention pénale du Conseil de l’Europe sur la corruption. La raison pour laquelle la communauté internationale s’est mobilisée pour lutter contre la corruption est simple: celle-ci ne respecte aucune frontière, n’admet aucune distinction économique et s’introduit dans toutes les formes de gouvernement. A terme, aucun pays ne peut supporter les coûts sociaux, politiques et économiques qu’entraîne la corruption. Elle sape la confiance dans les institutions politiques et incite à mépriser les règles du droit ; elle fausse l’affectation des ressources et nuit à la concurrence sur les marchés ; et elle a des effets néfastes sur l’investissement, la croissance et le développement. En outre, la corruption a un coût extrêmement élevé pour les classes les plus pauvres de la population dans la mesure où elle leur interdit l’accès aux services de base essentiels.

OPACITÉ ET MOBILITÉ

Une multitude de facteurs peuvent influer sur la corruption, sur ses différentes manifestations, sur son étendue, voire sur l’idée que s’en fait le public. Il est indispensable d’en comprendre les multiples aspects pour essayer de s’y attaquer avec efficacité.

La corruption se présente sous de nombreuses formes. Corruption active, extorsion, fraude, trafic, détournement -- mais aussi népotisme et connivence -- en font partie. Les actes les plus directs n’impliquent pas toujours le versement de fonds ; d’autres « cadeaux » ou avantages, tels que l’admission dans un club très fermé ou la promesse de bourses pour des enfants, ont été utilisés comme « pots- de- vin » pour conclure des affaires. Quelle que soit sa forme, la corruption implique toujours un échange ; elle suppose qu’il y ait, d’une part, une offre (le corrupteur) et, de l’autre, une demande (le bénéficiaire). C’est la raison pour laquelle il faut mettre au point des mesures visant les deux termes de cette relation.

Par ailleurs, la corruption peut exister dans de nombreux secteurs de l’économie. Un cas souvent cité, et moralement répréhensible, est celui des agents publics qui abusent de la confiance du public en se laissant corrompre par des entreprises privées. Cependant, les distinctions entre le secteur privé et le secteur public s’estompent avec les privatisations, et la corruption qui sévit à l’intérieur du secteur privé n’est pas non plus sans conséquences néfastes. Même si elle n’est pas aussi courante, la corruption entre agents publics existe également. Ainsi, le scandale récemment soulevé par une affaire de corruption entre des représentants de gouvernements et des responsables du Comité international olympique pour influer sur le choix de la ville qui devait accueillir les Jeux olympiques nous rappelle que les règles valent également entre représentants des autorités et ceux d’organisations non gouvernementales.

Il y a aussi différents degrés de corruption. Certains observateurs établissent une distinction entre la « petite » corruption et la « grande » corruption. La première concerne généralement le versement de sommes peu élevées à des agents publics de rang inférieur, dans le but de « faciliter les choses » ou de contourner certains obstacles bureaucratiques. A plus grande échelle, les cas des grandes entreprises multinationales versant des milliers, voire des millions de dollars à des responsables gouvernementaux ou des hommes politiques pour obtenir des contrats commerciaux lucratifs, qui font la une des journaux. Cette distinction ne signifie pas que certaines formes de corruption sont pires que d’autres. De fait, la petite corruption, qui peut entraver la mise en œuvre de programmes d’enseignement et de soins de santé de base, peut avoir des conséquences très sérieuses, impliquant parfois de nombreuses années supplémentaires de dénuement pour les populations économiquement désavantagées.

Lorsque la corruption atteint les institutions politiques et économiques d’un pays, ce n’est plus un petit groupe d’individus malhonnêtes qui est en cause, mais une corruption institutionnelle ou systémique. Ce phénomène se développe particulièrement lorsque les institutions sont en position de faiblesse ou inexistantes. Il est étroitement lié à une mauvaise gestion des affaires publiques. La corruption systémique est particulièrement répandue en l’absence de moyens de contrôle législatifs adéquats, d’instances judiciaires ou d’instances de contrôle autonomes, de moyens d’information professionnels et de représentants de la société civile indépendants. Face à cette forme de corruption, des réformes visant à assurer plus de transparence et de responsabilité dans les institutions publiques et les activités des administrations doivent être mises en œuvre sans retard.

La tâche est considérable. Il ne faut cependant pas oublier que chaque fois qu’il y a corruption, à quelque niveau que ce soit, ce sont en définitive les citoyens et la société tout entière qui en sont les victimes. C’est pourquoi la lutte contre la corruption est si importante. La recherche de mesures efficaces, crédibles et applicables pour éradiquer la corruption et pour en désigner les responsables n’est pas seulement un noble objectif. C’est peut-être la survie de nos institutions économiques, politiques et juridiques qui est en jeu.

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Bibliographie:

OCDE, Affairisme: la fin du système: Comment combattre la corruption, publication en septembre 2000.




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